Mentions légales

Nom de la société : Sublio France
Forme de la société : SAS
Représenté par : Frédéric Esnault
Siège social : 8 rue Rene Coty, 85000 La Roche-Sur-Yon
Numéro de Siren : 851248369
Directeur de la publication : Frédéric Esnault
Email : frederic@sublio.com
Numéro de téléphone : +33667026702
Hébergement : OVH

L’Éditeur, responsable du Site, se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes mentions légales.

OBJET DU SITE : Sublio France, société spécialisée dans la distribution des produits Sublio se développent sous l’impulsion de son dirigeant Frédéric Esnault

Le présent Site a pour vocation de :

  • Donner une meilleure visibilité des activités de Sublio France ;
  • Présenter et raconter Sublio France ;
  • Présenter les différents services proposés par Sublio France ;
  • Attirer les talents, présenter les métiers ainsi que les opportunités de carrière au sein de Sublio France.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Les marques et les logotypes figurant sur le site constituent des signes déposés par l’Éditeur ou par des tiers/partenaires et protégés au titre du droit des marques. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse de l’Éditeur et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur au titre d’actes de contrefaçon.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’Éditeur ou de tiers/partenaires, et toute reproduction sans autorisation expresse de l’Éditeur est susceptible d’engager la responsabilité civile de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Éditeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.

Aucun lien hypertexte menant au Site ne peut être activé sans l’autorisation expresse et préalable de l’Éditeur.

Les photographies reproduisant des produits proposés à la vente ne sont pas contractuelles.

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage.

Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.

L’Éditeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le Site.